MENTIONS LEGALES

Société CAPITOLE CAMPUS
Numéro RCS : 948 821 988 R.C.S. Toulouse
Capital social : 1000,00 €
66 boulevard de strasbourg, 31000 Toulouse
Représentée par : Salim SEKKAT
Fonction : Président et responsable formation
Déclaration enregistrée sous le n°76311312431
Contact : [email protected] 

Téléphone : +33 5 37 04 02 70

PUBLICATION

Directeur de la publication : Salim Sekkat

HEBERGEMENT : IONOS SARL

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus du site sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle
Le site, son contenu, son catalogue, ses textes illustrations, ses photographies, vidéos et images et sa base de données, sont la propriété de CAPITOLE CAMPUS et/ou de tiers contractuellement liés au groupe, titulaires des droits de propriété intellectuelle du Site. Il est interdit de reproduire, représenter et/ou exploiter tout ou partie du Site, de son contenu, de son catalogue, de ses textes, de ses illustrations, photographies et images sans autorisation préalable de CAPITOLE CAMPUS, à l’exception des cas limitativement énumérés par l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Conformément aux articles L711 et suivants du code de la propriété intellectuelle, est prohibée, sauf accord expressément formulé toute utilisation, exploitation ou représentation de ces logos.

RÉCLAMATIONS ET MÉDIATIONS

Le cas échéant, le consommateur peut présenter toute réclamation en contactant la société CAPITOLE CAMPUS (dont le siège social se trouve au 66 boulevard de strasbourg, 31000 Toulouse)  ou à l’adresse mail [email protected] Le consommateur peut recourir à un médiateur en cas d’échec de la demande de réclamation auprès de notre service client, ou en l’absence de réponse dans un délai de deux mois, le consommateur peut soumettre le différend à un médiateur qui tentera en toute indépendance de rapprocher les parties en vue d’obtenir une solution amiable. CAPITOLE CAMPUS est adhérent à la médiation CM2C – 14 rue Saint Jean 75017 Paris – [email protected]

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